Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M
/
CHANTILICE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHANTILICE
MODO PAPER P.S.M. S.A.

Numéro de dépôt :
1327256
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2005

Présentation de la marque CHANTILICE

Déposée le 18 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHANTILICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MODO PAPER P.S.M domicilié(e) 31, rue Henri Rochefort F-75017 PARIS (dossier no 2055291) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LORDONNOIS domicilié(e) (dossier no 2055291) - France.

La marque CHANTILICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHANTILICE est expirée depuis le 18 octobre 2005.

MODO PAPER P.S.M a également déposé les autres marques suivantes : NORDIC , ORSAY , NORDIC FIVE , TAMBOUR


MODO PAPER P.S.M. S.A. - 31, rue Henri Rochefort F-75017 PARIS (dossier no 2055291) - France


Cabinet LORDONNOIS - (dossier no 2055291) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 1995 n°2055291 - Publication au BOPI 1995-09-25

Inscription le 20 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187714 - Publication au BOPI 1995-07-20

Inscription le 10 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187389 - Publication au BOPI 1995-07-10

Inscription le 25 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174791 - Publication au BOPI 1994-07-25

Inscription le 9 juin 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°173257 - Publication au BOPI 1994-06-09

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.